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Études et planification

Plan de déplacement ou plan d’action de réinstallation (PAR)

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Exemple de référence en Plan de déplacement ou Plan d'Action de Réinstallation (PAR)

Réalisation d’un cadre et d’un plan d’action de réinstallation des populations de la Ville nouvelle de Zenata

La population du Maroc a doublé entre 1971 et 2012, passant de 15,4 millions à 32 millions d’habitants. Cette forte croissance démographique s’est faite au profit d’une urbanisation progressive qui s’est échelonnée sur plusieurs décennies.

Pour répondre à cette dynamique démographique et pallier un taux d’urbanisation croissant, le Maroc a adopté une stratégie économique, sociale et écologique entre autres caractérisée par de nombreux programmes d’aménagement urbains.
Dans ce cadre, plusieurs villes nouvelles ont été réalisées, dont notamment le projet de la Ville nouvelle de Zenata.

Sur le plan urbanistique, le projet prévoyait la construction de logements destinés principalement à la classe moyenne, ainsi que le relogement de 7 000 familles bidonvilloises. Il prévoyait également, pour la pérennité des emplois, une zone de relocalisation industrielle moderne destinée aux 200 activités recensées sur le site. La mission confiée à Oréade-Brèche avait pour objectif la réalisation d’un cadre de réinstallation et d’un plan d’action de réinstallation des populations satisfaisants au regard des exigences des bailleurs de fonds.

Oréade-Brèche a rédigé cette étude dans le respect de la réglementation marocaine et de la politique opérationnelle 4.12 de la Banque mondiale.

La mission s’est articulée autour des tâches suivantes :
– Recensement et études socioéconomiques ;
– Analyse du cadre juridique ;
– Définition et analyse des sites de réinstallation ;
– Définition du cadre d’indemnisation ;
– Définition des modalités de rétablissement des revenus ;
– Cadrage des modalités institutionnelles à mettre en œuvre ;
– Définition d’un calendrier d’exécution ;
– Définition d’un processus visant à promouvoir la participation des populations ;
– Définition d’un processus de gestion des plaintes ;
– Définition des modalités de suivi et évaluation.

Autres exemples de références

Diagnostic, revue critique et recommandations pour la mise à niveau du plan de réinstallation (PAR).Supervision de la mise en œuvre du PAR dans le cadre du projet de renforcement de l’accès à l’eau et à l’assainissement à N’Djaména

Étude d’impact environnemental et social (EIES) complémentaire, actualisation des plans d’actions de réinstallation (PARs) et complément des PARs pour les voies d’accès du projet hydroélectrique de Jiji et Mulembwe

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