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Étude d’impact environnemental et social (EIES)

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Exemple de référence en Étude d'Impact Environnemental et Social (EIES)

Étude d’impact environnemental et social (EIES) et du Cadre de politique de réinstallation (CPR) pour le projet de gazoduc Nigeria-Maroc (NMGP) – Tronçon de gazoduc terrestre au Maroc

Le projet Nigeria Morocco Gas Pipeline (NMGP) vise à fournir une nouvelle voie de transport de gaz le long du nord-ouest de l’Afrique, entre le Nigéria et le Maroc, en fournissant et en évacuant du gaz vers l’Afrique de l’Ouest et du Nord et en se connectant finalement au gazoduc Maghreb-Europe pour transporter le gaz vers l’Europe. Le NMGP a une capacité nominale de 30 milliards de mètres cubes standard (BSCM) par an, 350 jours par an et une durée de vie nominale de 40 ans.
La longueur de la section offshore du Nigéria au Maroc est d’environ 5 000 km et la section terrestre du Maroc d’environ 1 700 km. Le NMGP traverse les territoires et les eaux maritimes de 13 pays d’Afrique de l’Ouest et du Nord, dont le Nigéria, le Bénin, le Togo, le Ghana, la Côte d’Ivoire, le Libéria, la Sierra Leone, la Guinée, la Guinée-Bissau, le Sénégal, la Gambie, la Mauritanie et le Maroc.
Le projet a porté sur la section onshore marocaine d’environ 1 700 km.
Conformément à la politique de protection environnementale et sociale de la Banque Islamique de Développement (BID), le NMGP est classé en catégorie A. L’Étude d’Impact Environnementale et Sociale (EIES) a porté sur la section terrestre marocaine du NMGP et a répondu (i) aux exigences du cadre juridique et réglementaire environnemental et social du pays hôte et (ii) aux exigences internationales, notamment celles des normes de performance de la Société financière internationale en matière de durabilité environnementale et sociale, du cadre environnemental et social de la Banque mondiale, des exigences de la BID et des bonnes pratiques internationales du secteur liées aux projets pétroliers et gaziers et à l’EIES.

L’étude a produit un très grand nombre de livrables parmi lesquels :
– les rapports de lancement et de scoping ;
– les analyses thématiques relatives aux différents enjeux identifiés : qualité de l’air, bruit et vibrations, gaz à effet de serre et le changement climatique, capacité des sols et des terres, eaux de surface, zones humides et biodiversité aquatique, eaux sous terraines, écologie terrestre et services écosystémiques, paysage, patrimoine culturel, trafic et transports, droits de l’homme, foncier et utilisation des terres, aspects sociaux et socioéconomiques, peuples autochtones et groupes vulnérables, pêche, tourisme, agriculture, violence sexiste, santé et sécurité communautaires, droits des travailleurs ;
– le Plan d’Engagement des Parties Prenantes (PEPP) ;
– l’Étude d’Impact Environnementale et Sociale (EIES)
– le Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES) y compris :
. Plan de préparation et d’intervention d’urgence
. Plan de gestion du patrimoine culturel et procédure de découverte fortuite
. Plan de gestion des populations autochtones
. Plan de gestion du trafic
. Plan de gestion des déchets
. Plan de gestion de la santé et de la sécurité communautaires
. Plan-cadre de santé et de sécurité des travailleurs
. Plan de gestion et d’action de la biodiversité
– le Cadre de politique de réinstallation (CPR)
– la Base de données SIG

Oréade-Brèche a été plus particulièrement en charge de la production :
– des composantes sociales et économiques de l’étude d’impact environnemental et social en produisant
– de l’étude d’impact social
– des composantes sociales et économiques du PGES en produisant le Plan de gestion social
– du Plan Cadre de Politique de Réinstallation (CPR)
– du SIG

Autres exemples de références

Projet de développement et de conservation de la biodiversité du territoire de Xianju

Mise à jour et complément d’étude de faisabilité pour le rehaussement du barrage de Masinga, en amont de la cascade des Seven Forks, au Kenya

Études de faisabilité technique, économique, financière, environnementale, sociale, et transactionnelles pour la construction d’une centrale hydroélectrique au pied du barrage réservoir de Mbakaou, et l’installation d’unités photovoltaïques sur les sites des barrages de Memve’ele et de Lom Pangar

Accord-Cadre de prestations intellectuelles – Études environnementales pour le projet de la RD83 – Échangeur 20 de Guémar

Étude de Caractérisation de l’Habitat Critique de niveau 2 du Programme d’appui au plan d’atténuation et d’adaptation au changement climatique de Curitiba (PlanClima) (Programa Curitiba Resiliente) au Brésil

Études d’impact environnemental et social (EIES) détaillées et études de danger pour la construction et l’exploitation des ouvrages d’électricité au Cameroun dans le cadre du projet de mise à niveau et de développement des réseaux de transport de l’électricité et de réforme du secteur

Étude d’impact environnemental et social (EIES) complémentaire, actualisation des plans d’actions de réinstallation (PARs) et complément des PARs pour les voies d’accès du projet hydroélectrique de Jiji et Mulembwe

Évaluation des impacts environnementaux et sociaux et Plan de gestion environnementale et sociale pour le Projet de Réhabilitation de l’ouvrage hydroélectrique de Mpanda

Étude d’impact environnemental et social (EIES) du programme sectoriel forêt-environnement (PSFE)

Volet Naturel de l’Étude d’Impact (VNEI) – Requalification site ENGIE GBS de Toulouse

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