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Évaluations

Étude d’impact environnemental et social (EIES)

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Exemple de référence en Étude d'Impact Environnemental et Social (EIES)

Étude d’impact relatif au projet d’aménagement foncier lié au contournement de Cossé-le-Vivien

Le projet de contournement routier de Cossé-le-Vivien implique de mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental afin de compenser la perte de surface des exploitations agricoles du secteur.
En 2017, une étude d’aménagement a été réalisée par Oréade-Brèche en collaboration avec le cabinet de géomètre Géouest afin de déterminer le périmètre d’aménagement et le schéma directeur (liste des prescriptions, obligations et recommandations que le projet d’aménagement foncier doit respecter).
Suite aux classements des terres qui a eu lieu à l’hiver 2018-2019, le cabinet Géouest a réalisé un projet d’aménagement foncier incluant des travaux connexes (arrachage de haies, arasement de talus plantés). Oréade-Brèche a été mandatée pour réaliser l’étude d’impact de ce projet.

Oréade-Brèche a donc mis en œuvre des prospections de terrain afin de compléter l’état initial réalisé en 2016-2017 dans le cadre de l’étude d’aménagement. Ces inventaires ont porté sur les oiseaux, les amphibiens, les reptiles, les insectes (lépidoptères, odonates, orthoptères et saproxyliques), les chauves-souris, ainsi que les habitats naturels, la flore et les zones humides.
L’étude d’impact rédigée par Oréade-Brèche est conforme à l’article R.122-5 du Code de l’environnement. Oréade-Brèche a suivi la doctrine nationale dans la définition des mesures d’évitement, de réduction et de compensation. Le dossier comportait également une étude d’incidences Natura 2000.
Oréade-Brèche a également réalisé un dossier de demande de dérogation au titre des espèces protégées (dossier CNPN).

Autres exemples de références

Projet sur la Biodiversité et l’environnement écologique d’Hezhou

Étude d’Impact Environnemental pour le projet de contournement routier de Rothau, Bas-Rhin

Évaluation des impacts environnementaux et sociaux et plan de gestion environnementale et sociale pour le Projet de Réhabilitation de l’ouvrage hydroélectrique de Mpanda

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